Conditions générales d'utilisation du site
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du site internet accessible à l'adresse kiwimoov.com (le « Site »), édité par KiwiMoov (informations légales à compléter).
L'utilisation du Site implique l'acceptation des présentes CGU. Si tu n'acceptes pas ces conditions, nous t'invitons à ne pas utiliser le Site.
L'application mobile KiwiMoov peut être soumise à des conditions distinctes (CGU applicables à l'app), qui prévaudront pour l'usage de l'app une fois publiées.
2. Services proposés
Le Site a une vocation d'information : présentation de KiwiMoov, liens vers les documents légaux, contact. Il ne constitue pas un service d'enseignement en lui-même.
3. Accès au Site
L'accès au Site est libre. Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité du Site mais ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue (maintenance, force majeure, défaillance de l'hébergeur, etc.).
4. Comportement des utilisateurs
Tu t'engages à ne pas :
- porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité du Site ;
- utiliser le Site à des fins illicites ou frauduleuses ;
- tenter d'accéder de manière non autorisée à des systèmes ou données ;
- diffuser des contenus illicels, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers.
5. Propriété intellectuelle
Les éléments du Site (textes, visuels, logo, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite sauf usage privé ou exceptions légales.
6. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne contrôlons pas ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
7. Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur le Site le sont à titre indicatif. Dans les limites du droit applicable, la responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée pour les dommages indirects ou pour toute imprécision, interruption ou erreur.
8. Données personnelles
Le traitement des données collectées via le Site est décrit dans la politique de confidentialité.
9. Modification des CGU
Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le Site avec sa date de mise à jour.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français (ou autre droit applicable à compléter selon le siège de l'éditeur). En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la juridiction prévue par la loi (à préciser).
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU : contact@kiwimoov.com